Y aura-t-il une révolution verte ?

Le discours du président Sarkozy concluant les cinq mois travaux de Grenelle de l'environnement constitue incontestablement un changement de cap de la part de la présidence de la république. C'est le moment de faire un premier constat de ce qui est acquis et de ce qui reste à acquérir.

Trois avancées majeures sont intervenues :

• tout d'abord, un changement considérable dans la manière de travailler. Les groupes de Grenelle qui ont conduit toutes les parties prenantes qui avaient davantage l'habitude de se regarder en chiens de faïence que de travailler ensemble est une innovation dans le fonctionnement d'une société qui était largement bloquée. Les O.N.G. ne sont plus considérés comme des empêcheurs de tourner en rond mais bien comme des précurseurs et des partenaires indispensables pour opérer la révolution nécessaire.

• Le président de la république, après l'allocution particulièrement convaincante d'Al Gore, a tenu à réaffirmer la responsabilité qui était la nôtre et à tordre le cou au déni de réalité que certains ont voulu propager au cours des dernières semaines. En soulignant l'intérêt du principe de précaution et en faisant sienne la thèse de l'internalisation des coûts externes dans les prix, il a montré un cap radicalement différent de ceux qui avaient été tenus dans le passé.

• Le discours dans son ensemble constitue un projet mobilisateur pour la France. L'écologie est devenue ce qu'elle aurait dû être de plus de longues années c'est-à-dire un projet fondateur capable de mobiliser les acteurs économiques, de donner un sens à notre développement et de nous permettre d'assumer la responsabilité historique et la nôtre.

Pour autant, le pari n'est pas gagné car les obstacles restent nombreux pour que la France non seulement rattrape son retard au niveau de l'Europe mais encore réponde aux voeux du chef de l'État de devenir un leader dans le domaine des politiques de développement durable et des nouvelles technologies environnementales.

• Le premier obstacle est incontestablement celui des moyens. Le discours du président de la république reste assez vague sur les financements et en particulier sur la possibilité d'instaurer dans des délais courts une taxe carbone, quel que soit le nom qu'on lui donne. Le principe de flècher les crédits venant de l'environnement aux opérations de reconversion écologique et le plus largement de le développement écologique est excellent mais, il se heurte en l'état au principe de spécialité budgétaire et il conviendra en toute hypothèse de commencer par déterminer lesdits crédits. Au rang des outils, il convient également de citer les instruments juridiques qui devront se mettre en place et bouleverser très largement les procédures actuelles comme les déclarations d'utilité publique, les règles de responsabilité ou encore l'information du public. De même, si le moratoire partiel sur les OGM est une bonne nouvelle, l'essentiel dépend bien sûr de la loi qui sera votée et en particulier de l'étendue de la responsabilité des producteurs d’OGM, des agriculteurs qui les planteront et surtout les détenteurs de brevets. L'obligation d'analyser les risques et en particulier de donner corps à la directive communautaire qui exige des études préalables sur l'impact sanitaire devra également être particulièrement soignée.

• Ceci conduit à la deuxième difficulté qu'est celle de convaincre les élus à commencer par les parlementaires. La fondation nationale des sciences politiques avait publié voici quelques années une étude consacrée aux parlementaires et l'environnement. L'étude était accablante puisque 3 % des parlementaires seulement considéraient que l'environnement est une priorité et la comparaison des réponses qu'ils apportaient aux questions posées par rapport aux réponses apportées par un panel de citoyens illustrait cette statistique redoutable. Le premier débat parlementaire sur le Grenelle a montré que malheureusement cette culture perdurait. La révolution culturelle devra donc toucher les parlementaires pour que les textes puissent être modifiés. De la même manière, il conviendra qu'au niveau local, les propos du Président de la république soient suivis d'effet. Comment comprendre en effet que , par exemple, le président du conseil général des Yvelines ait annoncé que le jour même de la conférence de presse du président de la république le le renforcement de la politique routière du département, au mépris eux deux de toute considération relative au bilan carbone ou que les les élus de la Côte d'Azur aient utilisé la réunion régionale de Grenelle pour relancer le programme de ligne à très haute tension dans le Verdon que le conseil d'État a annulé voici six mois. Les Français seront convaincus de la volonté politique de l'État lorsqu'ils en verront les résultats sur le terrain.

• Or, et le président de la république l’ a dit mezza voce, les pressions vont se faire très fortes de la part de tous ceux, conservateurs de tout poil qui ne veulent surtout pas voir changer les choses. Des intérêts économiques extrêmement puissants vont s'efforcer, dans les semaines qui viennent, de réduire l'impact des changements pour pouvoir continuer des activités incompatibles, sans évolution, avec l'urgence écologique. C'est donc dans la transformation des instruments de gouvernance et dans le renforcement d'un contre-pouvoir environnemental réel, capable de dialoguer avec les lobbys en place que l'essentiel va se jouer. Sans modification des rapports de force, la révolution verte ne pourra se mettre en place.

Si ces 3 obstacles sont franchis, la France aura vraiment changé et pourra envisager de parler environnement à l'Europe, voire au reste du monde. Les actes valent plus que les paroles et la valeur de l'exemple plus que tout le reste. Mais ne nous y trompons pas. Si nous étions capables d'accomplir cette révolution culturelle, elle ne resterait pas limitée à la question écologique. En effet, ce qui motive cette transformation, c'est la restauration de l'éthique et de la responsabilité comme mode de gouvernement. Dès lors, ce changement majeur ne pourrait se cantonner à la question écologique et devrait obligatoirement irriguer puis transformer toutes les autres politiques publiques. Il s'agit là d'un autre chantier

Corinne Lepage - 29/10/07 

L'environnement, le Grenelle et l'Europe

Nul ne sait en cette heure, ce que seront les mesures concrètes, chiffrées et financées qui seront annoncées en fin de semaine après cinq mois de préparation du Grenelle de l'environnement. Mais, au-delà des mesures, qu'elles soient du domaine du symbole fort comme le moratoire sur les OGM, les incinérateurs ou les autoroutes -- il est illusoire d'invoquer l’EPR qui est déjà en construction -- ou du domaine de la technique et de la fiscalité, c'est bien dans l'approche globale et sa remise en cause ou non qu'il faudra juger du résultat.

La vraie question est celle de savoir pourquoi la France reste si hostile à la restructuration écologique qu’impose la situation et que prépare la réglementation européenne.

Comment comprendre, alors que le Grenelle serait dans toutes les conversations et dans toutes les préoccupations, que la France vienne de vivre deux crises graves avec Bruxelles. La première, à propos des nitrates, du fait de notre refus aggravé d'appliquer non seulement la directive mais les arrêts de la cour de justice. L'autre, plus récente, puisque le 17 octobre , la commission a menacé la France d'une action devant la Cour pour n'avoir pas pris les mesures d'application de la directive sur la performance énergétique des bâtiments qui date de décembre 2002.

Comment espérer qu'un changement de cap et des mesures réellement structurantes puissent venir du Grenelle alors que nous sommes incapables d'appliquer même tardivement les orientations européennes a fortiori d'anticiper comme vient de nous le rappeler fort justement Jacques Barrot à propos du transport dans un article publié dans le monde du week-end ?

Comment, étape encore plus difficile, la France mauvaise élève de l'Europe pourrait-elle prendre des initiatives lors de la présidence pour accélérer un changement de cap qu'elle se refuse à choisir ?

La difficulté n'est plus dans l'état d'esprit de nos concitoyens puisque ,sondages après sondages, nous constatons la volonté d'agir, et ceux avec des le résultats tout à fait corrects par rapport à la moyenne européenne.

Elle peut être d'ordre politique et liée à la culture d'une génération politique encore très réticente, si l'on s'en tient aux premiers débats qui ont suivi la communication de Jean louis Borloo à l'assemblée nationale.

Mais la difficulté est surtout d'ordre économique. Notre offre industrielle est largement inadaptée à l'économie qui naît de la crise écologique . Ou plus clairement encore, nous n’avons pas ou peu d’intérêt économique, ou tout au moins d’intérêts économiques pesant au niveau des décideurs politiques qui plaident en faveur d’un changement de paradigme.

De même que la commission Attali réfléchit aux blocages à la croissance en France ,il eût été encore particulièrement utile de rechercher les causes de notre inadaptation économique aux besoins du développement durable,plutôt que de s'intéresser uniquement aux outils susceptibles de jouer sur les effets.

Si nous sommes en retard et finalement réticents au développement du solaire ou de l'éolien, c'est parce que notre offre nationale industrielle est nucléaire.

Si nous si nous n'avons pas développé les technologies permettant une réelle efficacité énergétique dans les bâtiments, c'est parce que nous avons fait le choix du chauffage électrique pour trouver des débouchés à notre production nucléaire et qu’il fallait consommer le plus possible.

Pour une loi sur la liberté d'accès à l'information

Parmi les très nombreuses propositions des six groupes de Grenelle de l'environnement certaines ont été fortement médiatisées , alors que d’autres , peut-être plus importantes sont passées inaperçues. Parmi elles, figurent les propositions du groupe cinq intitulé construire démocratie écologique : institutions et gouvernance en ce qui concerne le sujet majeur qu'est l'accès à l'information. Peut-être est-ce en raison de la timidité des propositions. En effet , si le programme d'action comporte le droit à l’information ,la liberté d'accès aux documents administratifs et la réutilisation des informations publiques, il s'agit de propositions encore bien timides au regard de la loi sur la liberté d'accès à l'information des Etats Unis ou sur les différents textes qui viennent d'être adoptés par un certain nombre de nos voisins. Ainsi, la Norvège a modifié voici trois ans sa constitution pour reconnaître le droit d'accès à l'information. La Grande Bretagne s’est récemment dotée d’une nouvelle loi, le Freedom of Information Act,qui a permis aux Britanniques d'accéder à toute une série d'éléments d'information récents de l'histoire anglaise. Les pays d'Europe de l'Est ont fait des progrès tout à fait remarquables qui leur donnent aujourd'hui en matière de transparence, une avance sur la France.

On ne peut donc que s'étonner que les que propositions de Grenelle n'aient pas été beaucoup plus radicales pour améliorer le dispositif français dont les modifications les plus récentes ont été dans le sens d'une recrudescence du secret et non d'une ouverture à la transparence :

• extension de la notion de secret industriel y compris dans les domaines des études concernant la santé et l'environnement qui, pourtant,au regard des textes communautaires , devraient être systématiquement publiés

• extension du champ d'application du secret défense

• pénalisation de la publication d’informations dont l'accès a été autorisé par la commission d'accès documents administratifs, lorsque ces documents pourraient être couverts par un secret

• poursuites pénales à l'encontre de journalistes suspectés d'avoir porté atteinte à un secret, lorsqu'ils refusent de fournir leur source.

Cette politique s'inscrit à contre-courant des politiques de transparence menées dans les pays démocratiques qui reconnaissent l'accès à tous les documents officiels détenus par les pouvoirs publics, quelle que soit leur nature, par toutes les personnes accomplissant une mission de service public. Ils exigent une publication régulière sur la totalité de l'action administrative et gouvernementale, qu'il s'agisse de ses règles de fonctionnement interne, de ses décisions ou de ses dépenses. Cette liberté d'accès à l'information s'accompagne de règles de procédure extrêmement précises et contraignantes garantissant l'effectivité de son exercice.

Certes, la liberté d'accès à l'information publique dépasse largement le cadre de l'environnement et de la santé. Cependant, ce domaine est particulièrement sensible car il ne peut y avoir de véritables controverses scientifiques et de responsabilité citoyenne que pour autant que l'accès à la totalité de l'information disponible, hormis le domaine très restreint qui couvre la sécurité de l'État, soit garanti. Du reste, la convention d'Aarhus, qui fait désormais intégralement partie du droit communautaire et qui a été ratifiée par la France est ainsi plus exigeante en matière d'accès à l'information que le droit français actuel.

C'est la raison pour laquelle une des conséquences du Grenelle de l'environnement devrait être a minima un très fort toilettage de la loi du 17 juillet 1978 modifié par l'ordonnance du 5 juin 2005, réduisant la part du secret industriel, excluant du secret toutes les informations concernant la santé et l'environnement, prévoyant la mise en ligne de toutes les informations détenues par les autorités publiques et les autorités privées remplissant une mission de service public ou possédant des informations concernant la santé ou l'environnement. Cette modification de la loi devrait s'accompagner d'un renforcement des pouvoirs de la commission d'accès aux documents administratifs lui permettant d'enjoindre, avec sanctions à l'appui, aux autorités la publication des documents réclamés, inversant ainsi la procédure qui obligerait le détenteur de l'information à saisir la justice et non le demandeur à l'information.

Cette transformation dans l'exercice de la liberté d'accès à l'information dans le domaine de l'environnement et de la santé pourrait bien évidemment avoir des conséquences dans tous les autres domaines.

Outre une refonte devenue indispensable après l'affaire Clearstream du secret défense, la mise sur le chantier par le conseil de l'Europe d'une convention sur la liberté d'accès à l’information devrait être une excellente occasion pour la France de montrer que dans ce domaine également, elle est sur une attitude de rupture. Or, tel ne paraît malheureusement pas être le cas. En effet, dans le cadre actuel des négociations, la France bloque tout progrès et toute évolution vers une législation proche de la législation américaine, en cherchant à niveler par le bas les réglementations existantes en Europe. Une telle position n'est acceptable ni pour l'image de la France en Europe et dans le monde ni pour l’exercice de leurs libertés par les citoyens français. Cette dernière situation mérite particulièrement d'être soulignée à un moment où la question de la liberté de la presse en France, qu'il s'agisse de son indépendance financière par rapport aux grands groupes qui la détiennent ou par rapport à ses annonceurs est un sujet prioritaire.

Aux mesures qui seront concrètement prises sur ce sujet dans le Grenelle et à la position française dans le cadre de la négociation sur la convention actuellement discutée au conseil de l'Europe, il sera tout à fait facile de mesurer la cohérence entre les actes et les paroles.

Texte de ma chronique hebdomadaire sur France-Culture du 1er Octobre 2007

18 avril: François Bayrou en meeting à Paris-Bercy !!!

La salle du Palais omnisports de Paris Bercy est directement accessible grâce aux transports en commun : ligne 6 et 14 du métro, arrêt Bercy. En bus, vous pouvez emprunter la ligne 63 et vous arrêter au terminus. En RER, la station la plus proche se trouve à la Gare de Lyon.

 

Corinne Lepage en campagne au côté de François Bayrou

 

Corinne Lepage sera en déplacement dans le cadre de la campagne de François Bayrou

le 11 avril: Lille

Espace international - 299 boulevard de LEEDS à Lille ( tout près de gare Lille europe)
18 heures conférence de Presse
19 heures à 21 heures réunion publique avec la participation de 3 "grands témoins" :
Frédéric Lambin, président de CGPME
Etienne Cauchy - Agiculteur - FDSEA et Jean-Louis Salomez- Professeur de santé publique au CHU de Lille

le 12 avril: Sens

19 heures 15 : réunion publique avec Fabien Cool vice président UDF Yonne

le 15 avril: Port Saint Louis du Rhône

Réunion publique sur l'incinérateur

Positions de François Bayrou en matière de Développement Durable

Positions de François Bayrou en matière de Développement Durable

(programme ré-actualisé le 25 mars, suite à une erreur de mise en page le programme était incomplet)

PRÉSIDENTIELLE. CORINNE LEPAGE HIER À TOULOUSE

PRÉSIDENTIELLE. CORINNE LEPAGE HIER À TOULOUSE 

Dur combat pour l'écologie

Semaine bien remplie pour Corinne Lepage, la présidente de Cap 21 candidate à l'élection présidentielle et ancienne ministre de l'environnement. Mercredi, Toulouse, jeudi la Picardie, vendredi Strasbourg et samedi Marseille.

« Je n'aime pas prendre l'avion pour être en accord avec les principes que je défends. Je préfère le train… Mais parfois, je ne peux faire autrement ».

Hier midi elle s'est accordé une petite pause pour prendre un repas en coup de vent à la brasserie des Pins à Tournefeuille en compagnie de Martine Susset, la représentante régionale de Cap 21, Olivier Lambeaux, le départemental de Haute Garonne et des membres de divers départements de Midi-Pyrénées.

Visite au « cluster » bâtiment économe le matin chemin des Sept Deniers à Toulouse pour rencontrer le président Robert Monné et ses collaborateurs, interviewes diverses, conférence débat sur l'élection présidentielle organisée à l'Institut d'Études politiques de Toulouse par l'association Cactus… Pas beaucoup de temps pour souffler avant le retour à Paris pour étudier les gros dossiers de son cabinet d'avocats dont celui de l'Erika. Depuis un an, la candidate vit à ce rythme, tout en sachant qu'elle n'est créditée que d'à peine 1 % dans les sondages.

« Oui, mais cela lui permet de faire passer son message », avance Olivier Lambeaux.

Jean-Michel Lamotte

La Dépêche du Midi

Corinne Lepage invitée d'IES

Corinne Lepage invitée par Marc d'Héré, président d'Initiative européenne et sociale

Crédit photo: F.Parmentier, F.Badina

Lepage: "Une écologie positive"

INTERVIEW. LA PRÉSIDENTE DE CAP 21 À TOULOUSE. 
 

Lepage : «Une écologie positive»

 Corinne Lepage est aujourd'hui à Toulouse dans le cadre de sa campagne. Elle animera notamment un débat à l'Institut d'études politiques.

Vous êtes créditée de 1% à peine dans les sondages. A quoi sert votre candidature ?

Dans cette campagne, il y a une monopolisation des voix par le duopole (Royal-Sarkozy).

Comme tous ceux qu'on appelle «les petits candidats», je sers à présenter un projet alternatif, à permettre à une écologie positive, républicaine, de pouvoir s'exprimer comme d'autres mouvement. Je sers à donner aux Français une possibilité autre que le PS, l'UMP, le FN ou l'UDF.

Mais le créneau de l'écologie n'est-il pas saturé avec trois candidats, José Bové, Dominique Voynet et vous-même?

José Bové est un altermondialiste avant d'être un écologiste. Dominique Voynet présente un projet vert à la gauche du PS avec des propositions sur le plan économique comme les 32 heures qui me paraissent incompatibles avec la situation actuelle de notre pays. Moi, je présente un projet d'écologie positive. J'ai rédigé un ouvrage «Ecoresp» de 330 propositions dans tous les secteurs de l'activité économique pour créer 300 000 emplois dans l'espace de cinq ans. Je propose un plan de réduction des gaz à effets de serre de 15%, un plan d'adaptation au changement climatique et une réforme très profonde de nos institutions. Mon écologie ne se veut pas dans la dénonciation mais dans la proposition de solutions.

Que ferez-vous de vos voix au deuxième tour ?

Je n'en sais rien du tout. Les électeurs sont majeurs et vaccinés. En ce qui me concerne, cela dépendra des propositions et d e la manière dont la campagne sera conduite jusque-là. Pour l'instant, je ne m'occupe que du premier tour.

Où en êtes-vous de vos parrainages ?

Ça avance péniblement. C'est très difficile. J'ai vu avec plaisir que 50% des Français souhaitaient que je sois dans la campagne. Il faudrait que les élus me donnent un petit coup de main pour que j'y parvienne. C'est tout à fait jouable. Il me manque une centaine de parrainages pour être assurée d'avoir mes signatures. Ce sont les grands partis qui bloquent. Et puis de nombreux maires ne veulent pas parrainer cette année car les municipales très proches ensuite.

Recueilli par J. P. Bédéï

La Dépêche du Midi

Corinne Lepage entre dans le classement des personnalités politiques établi par l'IFOP pour Paris Match.

Extrait :
 
"Autre succès dans le camp de l'écologie, Corinne Lepage, ancienne Ministre et candidate à l'élection présidentielle, testée pour la première fois dans le cadre du Tableau de bord politique, recueille un score tout à fait honorable : 44 % des personnes interrogées ont une bonne opinion de la Présidente de CAP 21, 25 % ne la connaissent pas suffisamment pour se faire un avis. Corinne Lepage semble ainsi disposer d'un véritable capital de sympathie, aussi bien à gauche (45% de bonnes opinions) qu'à droite (44%)."
 
Notons que Corinne est 28 ème dans le classement qui compte 50 personnalités et se trouve entre François Hollande, Alain Juppé et Marie-Georges Buffet.
 
A noter un autre baromètre faisant apparaître que 49 % des français souhaitent que Corinne obtienne ses 500 signatures (contre 37 % qui ne le souhaitent pas).
 
Eric Delhaye
Porte-parole de CAP 21
Directeur-Adjoint de la campagne présidentielle